Mentions légales
Éditeur du site
Musso Immobilier
17 rue du Coteau, 13007 Marseille
Téléphone : 06 13 98 07 91
E-mail : florent@mussoimmobilier.com
Directeur de la publication : Florent Musso
Identification
| SIRET | 951 360 965 00010 |
| Immatriculation | RCS Marseille |
| Capital social | 1 000 € |
| TVA intracommunautaire | FR12951360965 |
| Carte professionnelle | Transaction sur immeubles et fonds de commerce n° CPI 1310 2025 000 000 115 délivrée par la CCI Marseille Provence |
| Forme juridique | SASU |
| Responsabilité civile professionnelle | GAN Assurances 8-10 rue d'Astorg, 75008 Paris Contrat n° 320353592000 Couverture : Pays de l'Union européenne et AELE |
| Maniement de fonds | Ne perçoit aucun fonds, effets ou valeurs autres que ceux représentatifs de sa rémunération ou commission. |
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le
consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation
MEDIMMOCONSO pour tout litige non résolu
directement avec l'agence.
MEDIMMOCONSO
1 allée du Parc de Mesemena — Bât. A — CS 25222, 44505 La Baule Cedex
contact@medimmoconso.fr —
medimmoconso.fr
Saisine en ligne :
recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
Pour un litige transfrontalier au sein de l'Union européenne, le Centre européen des consommateurs France peut également être saisi : europe-consommateurs.eu.
Hébergement
Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de Musso Immobilier, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies des biens sont réalisées par l'agence et ne peuvent être réutilisées, notamment par d'autres professionnels de l'immobilier.
Données personnelles
Les informations que vous transmettez via les formulaires de ce site (estimation, contact) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et assurer le suivi de votre projet immobilier. Elles ne sont ni revendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Responsable de traitement : Musso Immobilier,
17 rue du Coteau, 13007 Marseille.
Base légale : votre consentement, recueilli lors de l'envoi
du formulaire.
Destinataire : Florent Musso uniquement, ainsi que
l'hébergeur du site pour le stockage technique des messages.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à florent@mussoimmobilier.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Cookies et mesure d'audience
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire de suivi tiers déposé sans votre accord. Les polices de caractères sont hébergées sur nos propres serveurs : aucune donnée n'est transmise à un service tiers lors de la simple consultation des pages.
Un outil de mesure des conversions publicitaires (Google Ads) est présent afin de savoir quelles campagnes génèrent des demandes. Vous pouvez vous y opposer via les réglages de votre navigateur ou les paramètres publicitaires Google.
Annonces immobilières
Les annonces publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un document contractuel. Les surfaces, les charges et les diagnostics sont communiqués sur la base des éléments transmis par les propriétaires et les diagnostiqueurs. Les informations sur les risques auxquels les biens sont exposés sont disponibles sur georisques.gouv.fr. Le barème des honoraires est consultable sur la page honoraires.